Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT
/
LE PETIT ALSACIEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT ALSACIEN
Société Coopérative Agricole LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1402208
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2017
LE PETIT ALSACIEN de Société Coopérative Agricole LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT

Présentation de la marque LE PETIT ALSACIEN

Déposée le 3 avril 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT ALSACIEN »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT domicilié(e) 19 rue de l'Industrie,67720 HOERDT (dossier no 2326670) - 67720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 731 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2326670) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT ALSACIEN est expirée depuis le 3 avril 2017.

Société Coopérative Agricole LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT a également déposé les autres marques suivantes : NIDECK , VITALAIT , NATILAIT , STASSANO


Société Coopérative Agricole LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT Société coopérative agricole - 19 rue de l'Industrie,67720 HOERDT (dossier no 2326670) - 67720 - France - SIREN 778731174


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2326670) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2326670 - Publication au BOPI 2006-11-08

Renouvellement sans limitation n°2087866 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Produits laitirs, en particulier fromages.